Carton rouge – Matt Fagerson (Glasgow Warriors)

Le Numéro 8 des Glasgow Warriors Matt Fagerson a reçu un carton rouge lors du match de la 4^ème Journée de Champions Cup de son club contre La Rochelle au Scotstoun Stadium le samedi 14 décembre 2019.

Evans a été expulsé par l’arbitre Wayne Barnes (Angleterre) à la 80ème minute du match pour avoir frappé avec son bras le pilier remplaçant de La Rochelle, Danny Priso (n°17), en infraction à la Règle 9.12.

Gareth Graham (Angleterre), Président, Val Toma (Roumanie) et Yannick Jauzion (France) ont été nommés pour former la Commission de discipline indépendante pour l'audience disciplinaire qui aura lieu au bureau de Bird & Bird LLP à Londres le jeudi 19 décembre.

Règle 9.12 Frapper avec le bras
Selon le règlement de World Rugby, les sanctions pour jeu déloyal en infraction à la Règle 9.12 – frapper avec le bras – ont les points d’entrée suivants – degré faible : 2 semaines ; degré moyen : 6 semaines ; degré supérieur : de 10 à 52 semaines

Citation – Lewis Bean (Northampton Saints)

L'EPCR a reçu une plainte à l'encontre du deuxième ligne remplaçant des Northampton Saints, Lewis Bean (n°19), à la suite du match de la 4^ème Journée de Champions Cup face au Leinster Rugby à l’Aviva Stadium le samedi 14 décembre 2019.

Bean est soupçonné d’avoir commis un acte de jeu déloyal en plaquant de façon dangereuse le pilier du Leinster Cian Healy (n°1), à la 13^ème minute du match en infraction à la Règle 9.13.

Roger Morris (pays de Galles), Président, Jamie Corsi (pays de Galles) et John Doubleday (Angleterre) ont été nommés pour former la Commission de discipline indépendante pour l'audience disciplinaire qui aura lieu au bureau de Bird & Bird LLP à Londres demain (mercredi 18 décembre).

La plainte a été déposée par le Commissaire à la Citation de la rencontre, Jeff Mark (pays de Galles).

Règle 9.13 Plaquer dangereusement
Selon le règlement de World Rugby, les sanctions pour jeu déloyal en infraction à la Règle 9.13 – plaquer dangereusement – ont les points d’entrée suivants – degré faible : 2 semaines ; degré moyen : 6 semaines ; degré supérieur : de 10 à 52 semaines.

Citation – Andy Symons (Northampton Saints)

L'EPCR a reçu une plainte à l'encontre du centre des Northampton Saints, Andy Symons (n°12), à la suite du match de la 4^ème Journée de Champions Cup face au Leinster Rugby à l’Aviva Stadium le samedi 14 décembre 2019.

Symons est soupçonné d’avoir commis un acte de jeu déloyal en plaquant de façon dangereuse le talonneur du Leinster, James Tracy (n°2), à la 15^ème minute du match en infraction à la Règle 9.13.

Roger Morris (pays de Galles), Président, Jamie Corsi (pays de Galles) et John Doubleday (Angleterre) ont été nommés pour former la Commission de discipline indépendante pour l'audience disciplinaire qui aura lieu au bureau de Bird & Bird LLP à Londres demain (mercredi 18 décembre).

La plainte a été déposée par le Commissaire à la Citation de la rencontre, Jeff Mark (pays de Galles).

Règle 9.13 Plaquer dangereusement
Selon le règlement de World Rugby, les sanctions pour jeu déloyal en infraction à la Règle 9.13 – plaquer dangereusement – ont les points d’entrée suivants – degré faible : 2 semaines ; degré moyen : 6 semaines ; degré supérieur : de 10 à 52 semaines.

Citation – Matt Proctor (Northampton Saints)

L'EPCR a reçu une plainte à l'encontre du centre des Northampton Saints, Matt Proctor (n°13), à la suite du match de la 4^ème Journée de Champions Cup face au Leinster Rugby à l’Aviva Stadium le samedi 14 décembre 2019.

Proctor est soupçonné d’avoir commis un acte de jeu déloyal en plaquant de façon dangereuse le demi d’ouverture remplaçant du Leinster, Ciaran Frawley (n°22), à la 72^ème minute du match en infraction à la Règle 9.13.

Kathrine Mackie (Ecosse), Présidente, Andrea Caranci (Italie) et Roger Morris (pays de Galles) ont été nommés pour former la Commission de discipline indépendante pour l'audience disciplinaire qui aura lieu au bureau de Bird & Bird LLP à Londres demain (mercredi 18 décembre).

La plainte a été déposée par le Commissaire à la Citation de la rencontre, Jeff Mark (pays de Galles).

Règle 9.13 Plaquer dangereusement
Selon le règlement de World Rugby, les sanctions pour jeu déloyal en infraction à la Règle 9.13 – plaquer dangereusement – ont les points d’entrée suivants – degré faible : 2 semaines ; degré moyen : 6 semaines ; degré supérieur : de 10 à 52 semaines.

CHALLENGE CUP

Carton rouge – Ethan Waller (Worcester Warriors)

Le pilier remplaçant des Worcester Warriors Ethan Waller (n°17) a reçu un carton rouge lors du match de la 4^ème Journée de Challenge Cup de son club contre les Dragons au stade Rodney Parade le vendredi 13 décembre 2019.

Waller a été expulsé par l’arbitre Ludovic Cayre (France) à la 71ème minute du match pour avoir donné un coup d’épaule au flanker des Dragons, Cory Hill (n°6), de façon dangereuse, en infraction à la Règle 9.12.

Kathrine Mackie (Ecosse), Présidente, Andrea Caranci (Italie) et Roger Morris (pays de Galles) ont été nommés pour former la Commission de discipline indépendante pour l'audience disciplinaire qui aura lieu au bureau de Bird & Bird LLP à Londres demain (mercredi 18 décembre).

Règle 9.12 Frapper avec l’épaule
Selon le règlement de World Rugby, les sanctions pour jeu déloyal en infraction à la Règle 9.12 – frapper avec l’épaule – ont les points d’entrée suivants – degré faible : 2 semaines; degré moyen: 6 semaines; degré supérieur : de 10 à 52 semaines.

Carton rouge – Davide Zanetti (Rugby Calvisano)

Le deuxième ligne de Rugby Calvisano Davide Zanetti (n°4) a reçu un carton rouge lors du match de la 4^ème Journée de Challenge Cup de son club contre les Leicester Tigers au Pata Stadium le samedi 14 décembre 2019.

Zanetti a été expulsé par l’arbitre Thomas Charabas (France) à la 60ème minute du match pour avoir donné un coup de pied à un joueur de l’équipe adverse en infraction à la Règle 9.12

Gareth Graham (Angleterre), Président, Val Toma (Roumanie) et Yannick Jauzion (France) ont été nommés pour former la Commission de discipline indépendante pour l'audience disciplinaire qui aura lieu au bureau de Bird & Bird LLP à Londres le jeudi 19 décembre.

Règle 9.12 Coup de pied
Selon le règlement de World Rugby, les sanctions pour jeu déloyal en infraction à la Règle 9.12 – coup de pied – ont les points d’entrée suivants – degré faible : 4 semaines; degré moyen : 8 semaines; degré supérieur: de 12 à 52 semaines.

Citation – Mitch Lees (Brive)

L'EPCR a reçu une plainte à l'encontre du deuxième ligne de Brive, Mitch Lees (n°5), à la suite du match de la 4ème Journée de Challenge Cup contre le Zebre Rugby Club au Stade Amédée-Doménech le vendredi 13 décembre 2019.

Lees est soupçonné d’avoir donné un coup d’épaule au deuxième ligne du Zebre Rugby Club, Mick Kearney (n°4) de façon dangereuse à la 28^ème minute du match en infraction à la Règle 9.12.

Roger Morris (pays de Galles), Président, Sarah Smith (Ecosse) et Val Toma (Roumanie) ont été nommés pour former la Commission de discipline indépendante pour l'audience disciplinaire qui aura lieu au bureau de Bird & Bird LLP à Londres ce soir (mardi 17 décembre).

La plainte a été déposée par le Commissaire à la Citation de la rencontre, Richard McGhee (Ecosse)

Règle 9.12 Frapper avec l’épaule
Selon le règlement de World Rugby, les sanctions pour jeu déloyal en infraction à la Règle 9.12 – frapper avec l’épaule – ont les points d’entrée suivants – degré faible : 2 semaines; degré moyen: 6 semaines; degré supérieur : de 10 à 52 semaines.

Citation – Geoffrey Moise (Pau)

L'EPCR a reçu une plainte à l'encontre du pilier de Pau, Geoffrey Moise (n°1), à la suite du match de la 4ème Journée de Challenge Cup contre les Cardiff Blues au Stade du Hameau le samedi 14 décembre 2019.

Moise est soupçonné d’avoir frappé de façon dangereuse le pilier remplaçant des Cardiff Blues, Kieron Assiratti (n°18), avec sa tête, à la 47^ème minute du match en infraction à la Règle 9.12.

Gareth Graham (Angleterre), Président, Val Toma (Roumanie) et Yannick Jauzion (France) ont été nommés pour former la Commission de discipline indépendante pour l'audience disciplinaire qui aura lieu au bureau de Bird & Bird LLP à Londres le jeudi 19 décembre.

La plainte a été déposée par le Commissaire à la Citation de la rencontre, Wayne Sheridan (Irlande)

Règle 9.12 Frapper avec la tête
Selon le règlement de World Rugby, les sanctions pour jeu déloyal en infraction à la Règle 9.12 – Frapper avec la tête – ont les points d'entrée suivants – degré faible : 6 semaines; degré moyen : 10 semaines ; degré supérieur : de 16 à 104 semaines.

Notes

(i) Cartons rouges
a) Les cas de joueurs expulsés lors des rencontres de Champions Cup, de Challenge Cup ou de Continental Shield seront examinés par une Commission de discipline indépendante ou un officier judiciaire indépendant dès que possible.
b) Jusqu'à ce que l'audience disciplinaire soit entendue, le joueur concerné ne pourra participer à aucune compétition.
(ii) Le Commissaire à la citation
a) Un Commissaire à la Citation est désigné par l'EPCR pour chaque match de Champions Cup et de la Challenge Cup et il est habilité à citer un joueur pour tout acte de jeu déloyal qui, de l'avis du Commissaire à la Citation, méritait un carton rouge.
b) Pour ces matchs, les clubs n'ont pas le pouvoir de citer eux-mêmes un joueur mais peuvent faire part d'un incident au Commissaire à la Citation dans un délai de 26 heures à compter du coup d'envoi du match en question.
c) Le Commissaire à la Citation dispose de 50 heures depuis le début du match pour déposer sa citation. Lors de circonstances exceptionnelles, ce délai peut être prolongé.
d) L'Officier de Discipline transmettra la citation en question à un Officier de Citation qui déterminera s'il existe suffisamment de motifs pour citer un joueur à comparaître en audience disciplinaire.
e) L'Officier de Discipline présentera ensuite le cas contre le joueur.
(iii) L'Audience disciplinaire
a) La Commission de discipline indépendante ou L'Officier Judiciaire indépendant sont choisis par le président du Panel disciplinaire indépendant, Mike Hamlin.
b) L'Officier de Discipline de l'EPCR présente le cas contre le joueur.
c) Si la décision est maintenue, La Commission de discipline ou l'Officier Judiciaire devra décider de la sanction appropriée. Conformément au barème des sanctions de World Rugby, que l'EPCR est tenue d'observer, l'Officier Judiciaire évaluera tout d'abord la gravité du geste du joueur et déterminera auquel des trois points d'entrée (niveau bas, niveau moyen, niveau élevé) il correspond.
d) La Commission de discipline ou l'Officier Judiciaire déterminera le point d'entrée approprié après avoir évalué plusieurs aspects du geste du joueur, à savoir si le geste était intentionnel ou pas, s'il a entrainé des blessures ou pas, et s'il a eu des répercussions sur le match ou pas.
e) Après avoir déterminé le point d'entrée, La Commission de discipline ou l'Officier Judiciaire décidera ensuite si la période de suspension devrait être augmentée depuis le point d'entrée afin de refléter des facteurs aggravants spécifiques comme par exemple un mauvais dossier disciplinaire ou bien par mesure de dissuasion, et/ou bien de réduire la suspension au point d'entrée en raison de facteurs atténuants, comme par exemple le fait que le joueur plaide coupable, en raison d'un bon dossier disciplinaire ou du comportement du joueur au cours de l'audience et le fait qu'il exprime des remords.
f) Une suspension est une interdiction systématique de jouer au rugby à XV partout dans le monde. Les joueurs sont suspendus en partant du principe qu'une période d'une semaine va en général faire rater un match à un joueur. Les suspensions prennent en compte les périodes d'inactivité (telle que l'intersaison), les périodes où le joueur est blessé ou non apte à jouer et aussi lorsque le joueur n'est pas disponible ou non sélectionné. Les suspensions doivent également prendre en compte tous les matchs hors saison qui ne sont pas considérés importants ou qui ne sont pas assez proches du début de la saison pour constituer un facteur déterminant pour la future sélection d'un joueur.
g) Les deux parties participant à l'audience (l'EPCR et le joueur) ont le droit de faire appel de la décision prise lors de l'audience disciplinaire indépendante. La partie interjetant appel doit le faire dans un délai de trois (3) jours ouvrables après réception de la notification écrite de la décision de la Commission de discipline ou de l'Officier Judiciaire.
h) La décision complète sera disponible sur epcrugby.com/discipline/decisions-disciplinaires lorsque la procédure disciplinaire sera achevée.
i) Pour le barème des sanctions de World Rugby pour jeu déloyal figurant en Annexe 1 du Règlement 17, rendez-vous sur www.world.rugby

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