Carton rouge – Dan Evans (Ospreys)

L’arrière des Ospreys Dan Evans a reçu un carton rouge lors du match de la 3^ème Journée de Champions Cup de son club contre le Racing 92 au Liberty Stadium le samedi 7 décembre 2019.

Evans a été expulsé par l’arbitre Frank Murphy (Irlande) à la première minute du match pour avoir donné un coup de crampon à l’ailier du Racing 92, Teddy Thomas (n°14), in infraction à la Règle 9.12

Dan White (Angleterre), Président, Gordon Black (Irlande) et Marcello d’Orey (Portugal) ont été nommés pour former la Commission de discipline indépendante pour l'audience disciplinaire qui aura lieu au bureau de Bird & Bird LLP à Londres demain (mercredi 11 décembre).

Règle 9.12 Coup de pied
Selon le règlement de World Rugby, les sanctions pour jeu déloyal en infraction à la Règle 9.12 – coup de pied – ont les points d’entrée suivants – degré faible : 4 semaines; degré moyen : 8 semaines; degré supérieur: de 12 à 52 semaines.

Carton rouge – Arno Botha (Munster Rugby)

Le joueur remplaçant du Munster Rugby, Arno Botha (n°23), a reçu un carton rouge lors du match de la 3^ème Journée de Champions Cup de son club contre les Saracens au Thomond Park le samedi 7 décembre 2019.

Botha a été expulsé par l’arbitre Romain Poite (France) à la 81^ème minute du match pour avoir frappé avec son bras le remplaçant des Saracens, Nick Tompkins (n°23), in infraction à la Règle 9.12.

Dan White (Angleterre), Président, Frank Hadden (Ecosse) et Marcello d’Orey (Portugal) ont été nommés pour former la Commission de discipline indépendante pour l'audience disciplinaire qui aura lieu au bureau de Bird & Bird LLP à Londres demain (mercredi 11 décembre).

Règle 9.12 Frapper avec le bras
Selon le règlement de World Rugby, les sanctions pour jeu déloyal en infraction à la Règle 9.12 – frapper avec le bras – ont les points d’entrée suivants – degré faible : 2 semaines ; degré moyen : 6 semaines ; degré supérieur : de 10 à 52 semaines.

CHALLENGE CUP

Carton rouge – Taine Basham (Dragons)

Le joueur Numéro 8 des Dragons, Taine Basham, a reçu un carton rouge lors du match de la 3^ème Journée de Challenge Cup de son club contre les Worcester Warriors au Sixways Stadium le samedi 7 décembre 2019.

Basham a été expulsé par l’arbitre Marius Mitrea (Italie) à la 19^ème minute du match pour avoir plaqué de façon dangereuse le remplaçant des Worcester Warriors, Gareth Simpson (n°22), en infraction à la Règle 9.13.

Jennifer Donovan (Irlande), Présidente, Frank Hadden (Ecosse) et Gordon Black (Irlande) ont été nommés pour former la Commission de discipline indépendante pour l'audience disciplinaire qui aura lieu au bureau de Bird & Bird LLP à Londres demain (mercredi 11 décembre).

Règle 9.13 Plaquer dangereusement
Selon le règlement de World Rugby, les sanctions pour jeu déloyal en infraction à la Règle 9.13 – plaquer dangereusement – ont les points d’entrée suivants – degré faible : 2 semaines ; degré moyen : 6 semaines ; degré supérieur : de 10 à 52 semaines.

Carton rouge – Theo Dachary (RC Toulon)

Le joueur remplaçant du RC Toulon, Theo Dachary (n°20), a reçu un carton rouge lors du match de la 3^ème Journée de Challenge Cup de son club contre les London Irish au Stade Félix Mayol le samedi 7 décembre 2019.

Dachary a été expulsé par l’arbitre Ben Whitehouse (pays de Galles) à la 68ème minute du match pour une obstruction sans ballon du talonneur des London Irish, Motu Matu'u (No 2), en infraction à la Règle 9.15.

Jennifer Donovan (Irlande), Présidente, Frank Hadden (Ecosse) et Gordon Black (Irlande) ont été nommés pour former la Commission de discipline indépendante pour l'audience disciplinaire qui aura lieu au bureau de Bird & Bird LLP à Londres demain (mercredi 11 décembre).

Règle 9.15 Sauf dans le cadre d’une mêlée ordonnée, d’un ruck ou d’un maul, un joueur ne doit pas tenir, pousser, faire une charge ou une obstruction sur un adversaire qui n’est pas en possession du ballon.
Selon le règlement de World Rugby, les sanctions pour jeu déloyal en infraction à la Règle 9.15 ont les points d’entrée suivants – degré faible : 2 semaines; degré moyen : 4 semaines; degré supérieur : de 6 à 52 semaines.

Carton rouge – TJ Ioane (London Irish)

Le joueur remplaçant des London Irish, TJ Ioane (n°21), a reçu un carton rouge lors du match de la 3^ème Journée de Challenge Cup de son club contre le RC Toulon au Stade Félix Mayol le samedi 7 décembre 2019.

Ioane a été expulsé par l’arbitre Ben Whitehouse (pays de Galles) à la 70ème minute du match pour avoir plaqué de façon dangereuse l’ailier du RC Toulon, Masivesi Dakuwaqa (n°11), en infraction à la Règle 9.13

Pamela Woodman (Ecosse), Présidente, Gordon Black (Irlande) et Marcello d’Orey (Portugal) ont été nommés pour former la Commission de discipline indépendante pour l'audience disciplinaire qui aura lieu au bureau de Bird & Bird LLP à Londres demain (mercredi 11 décembre).

Règle 9.13 Plaquer dangereusement
Selon le règlement de World Rugby, les sanctions pour jeu déloyal en infraction à la Règle 9.13 – plaquer dangereusement – ont les points d’entrée suivants – degré faible : 2 semaines ; degré moyen : 6 semaines ; degré supérieur : de 10 à 52 semaines.

Notes

(i) Cartons rouges
a) Les cas de joueurs expulsés lors des rencontres de Champions Cup, de Challenge Cup ou de Continental Shield seront examinés par une Commission de discipline indépendante ou un officier judiciaire indépendant dès que possible.
b) Jusqu'à ce que l'audience disciplinaire soit entendue, le joueur concerné ne pourra participer à aucune compétition.
(ii) Le Commissaire à la citation
a) Un Commissaire à la Citation est désigné par l'EPCR pour chaque match de Champions Cup et de la Challenge Cup et il est habilité à citer un joueur pour tout acte de jeu déloyal qui, de l'avis du Commissaire à la Citation, méritait un carton rouge.
b) Pour ces matchs, les clubs n'ont pas le pouvoir de citer eux-mêmes un joueur mais peuvent faire part d'un incident au Commissaire à la Citation dans un délai de 26 heures à compter du coup d'envoi du match en question.
c) Le Commissaire à la Citation dispose de 50 heures depuis le début du match pour déposer sa citation. Lors de circonstances exceptionnelles, ce délai peut être prolongé.
d) L'Officier de Discipline transmettra la citation en question à un Officier de Citation qui déterminera s'il existe suffisamment de motifs pour citer un joueur à comparaître en audience disciplinaire.
e) L'Officier de Discipline présentera ensuite le cas contre le joueur.
(iii) L'Audience disciplinaire
a) La Commission de discipline indépendante ou L'Officier Judiciaire indépendant sont choisis par le président du Panel disciplinaire indépendant, Mike Hamlin.
b) L'Officier de Discipline de l'EPCR présente le cas contre le joueur.
c) Si la décision est maintenue, La Commission de discipline ou l'Officier Judiciaire devra décider de la sanction appropriée. Conformément au barème des sanctions de World Rugby, que l'EPCR est tenue d'observer, l'Officier Judiciaire évaluera tout d'abord la gravité du geste du joueur et déterminera auquel des trois points d'entrée (niveau bas, niveau moyen, niveau élevé) il correspond.
d) La Commission de discipline ou l'Officier Judiciaire déterminera le point d'entrée approprié après avoir évalué plusieurs aspects du geste du joueur, à savoir si le geste était intentionnel ou pas, s'il a entrainé des blessures ou pas, et s'il a eu des répercussions sur le match ou pas.
e) Après avoir déterminé le point d'entrée, La Commission de discipline ou l'Officier Judiciaire décidera ensuite si la période de suspension devrait être augmentée depuis le point d'entrée afin de refléter des facteurs aggravants spécifiques comme par exemple un mauvais dossier disciplinaire ou bien par mesure de dissuasion, et/ou bien de réduire la suspension au point d'entrée en raison de facteurs atténuants, comme par exemple le fait que le joueur plaide coupable, en raison d'un bon dossier disciplinaire ou du comportement du joueur au cours de l'audience et le fait qu'il exprime des remords.
f) Une suspension est une interdiction systématique de jouer au rugby à XV partout dans le monde. Les joueurs sont suspendus en partant du principe qu'une période d'une semaine va en général faire rater un match à un joueur. Les suspensions prennent en compte les périodes d'inactivité (telle que l'intersaison), les périodes où le joueur est blessé ou non apte à jouer et aussi lorsque le joueur n'est pas disponible ou non sélectionné. Les suspensions doivent également prendre en compte tous les matchs hors saison qui ne sont pas considérés importants ou qui ne sont pas assez proches du début de la saison pour constituer un facteur déterminant pour la future sélection d'un joueur.
g) Les deux parties participant à l'audience (l'EPCR et le joueur) ont le droit de faire appel de la décision prise lors de l'audience disciplinaire indépendante. La partie interjetant appel doit le faire dans un délai de trois (3) jours ouvrables après réception de la notification écrite de la décision de la Commission de discipline ou de l'Officier Judiciaire.
h) La décision complète sera disponible sur epcrugby.com/discipline/decisions-disciplinaires lorsque la procédure disciplinaire sera achevée.
i) Pour le barème des sanctions de World Rugby pour jeu déloyal figurant en Annexe 1 du Règlement 17, rendez-vous sur www.world.rugby

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