Carton rouge – Rhys Carre (Saracens)

Le pilier des Saracens Rhys Carre (n°1) a reçu un carton rouge lors du match de la 5^ème Journée de Champions Cup de son club face aux Ospreys au Liberty Stadium le samedi 11 janvier 2020.

Carre a été expulsé par l’arbitre Alexandre Ruiz (France) à la 4ème minute du match pour avoir plaqué de façon dangereuse l’arrière des Ospreys, Dan Evans (n°15), en infraction à la Règle 9.13.

Philippe Cavalieros (France), Président, Donal Courtney (Irlande) et Yannick Jauzion (France), ont été nommés pour former la Commission de discipline indépendante pour l'audience disciplinaire qui aura lieu demain (mercredi 15 janvier) au bureau de Bird & Bird LLP à Londres.

Règle 9.13 Plaquer dangereusement
Selon le règlement de World Rugby, les sanctions pour jeu déloyal en infraction à la Règle 9.13 – plaquer dangereusement – ont les points d’entrée suivants – degré faible : 2 semaines ; degré moyen : 6 semaines ; degré supérieur : de 10 à 52 semaines.

Carton rouge – Zack Holmes (Toulouse)

Le demi d’ouverture de Toulouse Zack Holmes (n°10) a reçu un carton rouge lors du match de la 5^ème Journée de Champions Cup de son club face au Connacht Rugby au Sportsground le samedi 11 janvier 2020.

Holmes a été expulsé par l’arbitre Luke Pearce (Angleterre) à la 73ème minute du match pour avoir plaqué de façon dangereuse l’arrière du Connacht, Tiernan O’Halloran (n°15), en infraction à la Règle 9.13.

Jennifer Donovan (Irlande), Présidente, Nigel Williams (pays de Galles) et Antony Wheat (Angleterre), ont été nommés pour former la Commission de discipline indépendante pour l'audience disciplinaire qui aura lieu demain (mercredi 15 janvier) au bureau de Bird & Bird LLP à Londres.

Règle 9.13 Plaquer dangereusement
Selon le règlement de World Rugby, les sanctions pour jeu déloyal en infraction à la Règle 9.13 – plaquer dangereusement – ont les points d’entrée suivants – degré faible : 2 semaines ; degré moyen : 6 semaines ; degré supérieur : de 10 à 52 semaines.

Carton rouge – Valery Morozov (Sale Sharks)

Le pilier remplaçant des Sale Sharks Valery Morozov (n°17) a reçu un carton rouge lors du match de la 5^ème Journée de Champions Cup de son club face à La Rochelle à l’AJ Bell Stadium le vendredi 10 janvier 2020.

Morozov a été expulsé par l’arbitre Mike Adamson (Ecosse) à la 65ème minute du match pour avoir donné un coup d’épaule au joueur remplaçant de La Rochelle, Lopeti Timani (n°19), de façon dangereyse en infraction à la Règle 9.12

Pamela Woodman (Ecosse), Présidente, Nigel Williams (pays de Galles) et Val Toma (Romania), ont été nommés pour former la Commission de discipline indépendante pour l'audience disciplinaire qui aura lieu jeudi (16 janvier) au bureau de Bird & Bird LLP à Londres.

Règle 9.12 Frapper avec l’épaule
Selon le règlement de World Rugby, les sanctions pour jeu déloyal en infraction à la Règle 9.12 – frapper avec l’épaule – ont les points d’entrée suivants – degré faible : 2 semaines; degré moyen: 6 semaines; degré supérieur : de 10 à 52 semaines.

Citation – Callum Gibbins (Glasgow Warriors)

L'EPCR a reçu une plainte à l'encontre du flanker des Glasgow Warriors, Callum Gibbins (n°7) à la suite du match de la 5ème Journée de Champions Cup face aux Exeter Chiefs au Scotsoun le samedi 11 janvier 2020.

Gibbins est soupçonné d’avoir commis un acte de jeu déloyal en donnant un coup d’épaule au flanker des Exeter Chiefs, Jacques Vermeulen (n°7), de façon dangereuse à la 25^ème minute du match in infraction à la Règle 9.12.

Philippe Cavalieros (France), Président, Donal Courtney (Irlande) et Antony Wheat (Angleterre), ont été nommés pour former la Commission de discipline indépendante pour l'audience disciplinaire qui aura lieu demain (mercredi 15 janvier) au bureau de Bird & Bird LLP à Londres.

La plainte a été déposée par le Commissaire à la Citation de la rencontre, Eugene Ryan (Irlande).

Règle 9.12 Frapper avec l’épaule
Selon le règlement de World Rugby, les sanctions pour jeu déloyal en infraction à la Règle 9.12 – frapper avec l’épaule – ont les points d’entrée suivants – degré faible : 2 semaines; degré moyen: 6 semaines; degré supérieur : de 10 à 52 semaines.

Notes

(i) Cartons rouges

a) Les cas de joueurs expulsés lors des rencontres de Champions Cup, de Challenge Cup ou de Continental Shield seront examinés par une Commission de discipline indépendante ou un officier judiciaire indépendant dès que possible.

b) Jusqu'à ce que l'audience disciplinaire soit entendue, le joueur concerné ne pourra participer à aucune compétition.

(ii) Le Commissaire à la citation

a) Un Commissaire à la Citation est désigné par l'EPCR pour chaque match de Champions Cup et de la Challenge Cup et il est habilité à citer un joueur pour tout acte de jeu déloyal qui, de l'avis du Commissaire à la Citation, méritait un carton rouge.

b) Pour ces matchs, les clubs n'ont pas le pouvoir de citer eux-mêmes un joueur mais peuvent faire part d'un incident au Commissaire à la Citation dans un délai de 26 heures à compter du coup d'envoi du match en question.

c) Le Commissaire à la Citation dispose de 50 heures depuis le début du match pour déposer sa citation. Lors de circonstances exceptionnelles, ce délai peut être prolongé.

d) L'Officier de Discipline transmettra la citation en question à un Officier de Citation qui déterminera s'il existe suffisamment de motifs pour citer un joueur à comparaître en audience disciplinaire.

e) L'Officier de Discipline présentera ensuite le cas contre le joueur.

(iii) L'Audience disciplinaire

a) La Commission de discipline indépendante ou L'Officier Judiciaire indépendant sont choisis par le président du Panel disciplinaire indépendant, Mike Hamlin.

b) L'Officier de Discipline de l'EPCR présente le cas contre le joueur.

c) Si la décision est maintenue, La Commission de discipline ou l'Officier Judiciaire devra décider de la sanction appropriée. Conformément au barème des sanctions de World Rugby, que l'EPCR est tenue d'observer, l'Officier Judiciaire évaluera tout d'abord la gravité du geste du joueur et déterminera auquel des trois points d'entrée (niveau bas, niveau moyen, niveau élevé) il correspond.

d) La Commission de discipline ou l'Officier Judiciaire déterminera le point d'entrée approprié après avoir évalué plusieurs aspects du geste du joueur, à savoir si le geste était intentionnel ou pas, s'il a entrainé des blessures ou pas, et s'il a eu des répercussions sur le match ou pas.

e) Après avoir déterminé le point d'entrée, La Commission de discipline ou l'Officier Judiciaire décidera ensuite si la période de suspension devrait être augmentée depuis le point d'entrée afin de refléter des facteurs aggravants spécifiques comme par exemple un mauvais dossier disciplinaire ou bien par mesure de dissuasion, et/ou bien de réduire la suspension au point d'entrée en raison de facteurs atténuants, comme par exemple le fait que le joueur plaide coupable, en raison d'un bon dossier disciplinaire ou du comportement du joueur au cours de l'audience et le fait qu'il exprime des remords.

f) Une suspension est une interdiction systématique de jouer au rugby à XV partout dans le monde. Les joueurs sont suspendus en partant du principe qu'une période d'une semaine va en général faire rater un match à un joueur. Les suspensions prennent en compte les périodes d'inactivité (telle que l'intersaison), les périodes où le joueur est blessé ou non apte à jouer et aussi lorsque le joueur n'est pas disponible ou non sélectionné. Les suspensions doivent également prendre en compte tous les matchs hors saison qui ne sont pas considérés importants ou qui ne sont pas assez proches du début de la saison pour constituer un facteur déterminant pour la future sélection d'un joueur.

g) Les deux parties participant à l'audience (l'EPCR et le joueur) ont le droit de faire appel de la décision prise lors de l'audience disciplinaire indépendante. La partie interjetant appel doit le faire dans un délai de trois (3) jours ouvrables après réception de la notification écrite de la décision de la Commission de discipline ou de l'Officier Judiciaire.

h) La décision complète sera disponible sur com/discipline/decisions-disciplinaires lorsque la procédure disciplinaire sera achevée.

i) Pour le barème des sanctions de World Rugby pour jeu déloyal figurant en Annexe 1 du Règlement 17, rendez-vous sur world.rugby

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