Un retrait de cinq points et une amende de 10 000€ pour les Bristol Bears

Le club des Bristol Bears a été sanctionné d’un retrait de cinq points et d’une amende de 10 000€ avec sursis à l’issue d’une audience disciplinaire indépendante relative aux matchs des Journées 1 et 2 d’EPCR Challenge Cup respectivement face à l’USAP et Zebre Parma.

L’EPCR a déposé une plainte pour inconduite contre les Bristol Bears dans la mesure où ils auraient enfreint le règlement du tournoi 2022/2023 en sélectionnant un joueur inéligible, Elliott Stooke (N° 19), dans leurs équipes pour disputer les deux rencontres de la Poule A.

Une Commission de discipline indépendante composée de Roger Morris (pays de Galles), président, Kathrine Mackie (Ecosse) et David Martin (Irlande) a entendu les dépositions du Directeur général des Bristol Bears, Gavin Marshall, du Directeur général des opérations des Bristol Bears, Tom Tainton, et du Directeur sportif Pat Lam qui a reconnu que le club avait enfreint le règlement du tournoi de l’EPCR, ainsi que celles de Liam McTiernan, Officier chargé de la discipline de l’EPCR.

La Commission a entendu que le joueur, qui avait été licencié par les Wasps auparavant, était correctement enregistré pour jouer pour les Bristol Bears en tant que joueur supplémentaire dans l’EPCR Challenge Cup, et que selon le règlement de l'EPCR, les joueurs supplémentaires doivent avoir un contrat d'une durée minimale de trois mois avec leur club.

De plus, la Commission a entendu que les clubs avaient aussi l’obligation de signer un Engagement sur les joueurs supplémentaires afin de garantir que le contrat de trois mois reste pleinement en vigueur pour toute la durée de trois mois, et que les joueurs ne signent pas de contrats ou d’accords avec tout autre club, ce qui les empêcherait de jouer pour le club avec lequel ils ont été enregistrés.

Il a été indiqué à la Commission qu’après sa participation aux matchs contre l’USAP et Zebre Parma, Stooke a informé les Bristol Bears qu’il souhaitait activer une clause de libération anticipée dans son contrat et qu’il acceptait une offre pour rejoindre le Montpellier Hérault Rugby.

Cependant, en permettant à Stooke de signer pour Montpellier avant la fin de la période des trois mois, les Bristol Bears ont, sans le faire exprès, enfreint l’Engagement sur les joueurs supplémentaires, et Stooke est donc devenu inéligible rétroactivement pour les rencontres des Journées 1 et 2 contre l’USAP et Zebre Parma.

La Commission a entendu que, puisque tous les membres concernés du personnel des Bristol Bears n’étaient pas au courant que Stooke avait une clause de libération anticipée dans son contrat, la personne responsable avait commis une erreur administrative de bonne foi au moment de l’enregistrer comme joueur supplémentaire. Ils se sont excusés pour cette erreur et ont confirmé qu’une révision des pratiques du club serait réalisée.

Tout en acceptant que les Bristol Bears avaient commis une véritable erreur et n’avaient en aucun cas cherché à obtenir un avantage injuste, la Commission a estimé que le besoin de garantir l‘intégrité du tournoi de l’EPCR Challenge Cup était primordial. Elle a déterminé que le club était coupable d’inconduite en raison d’une infraction au règlement du tournoi de l’EPCR et elle a décidé de lui retirer cinq points à son classement après la 3e Journée de l’EPCR Challenge Cup, et de le sanctionner d’une amende de 10 000€.

L’amende a été imposée avec sursis jusqu’à la fin de la saison 2023/2024 et ne sera due que si les Bristol Bears sont reconnus coupable d’une autre infraction au règlement du tournoi de l’EPCR durant cette période.

L’EPCR et les Bristol Bears ont le droit de faire appel de ces décisions.

Notes

En participant au Tournoi, chaque club consent à respecter l’Accord de participation. Chaque club a l’obligation de s’assurer que tous les joueurs et membres du personnel connaissent le règlement du Tournoi et le règlement disciplinaire et acceptent de s'y conformer. En participant au Tournoi, les joueurs et membres du personnel sont considérés comme ayant accepté le règlement du Tournoi et le règlement disciplinaire. Nonobstant la responsabilité personnelle de chacun pour sa propre conduite, les Clubs sont également responsables de leur propre conduite et de la conduite des joueurs et du personnel en relation avec le Tournoi.

Lorsqu'il a connaissance d'une éventuelle infraction au règlement du Tournoi et/ou aux règlement disciplinaire de l'EPCR par un club, l’Officier chargé de la discipline de l’EPCR peut lancer une enquête. Si l'enquête conclut qu'un club a pu commettre une ou des infractions au règlement du tournoi, alors l’Officier chargé de la discipline peut déposer une plainte pur inconduite auprès du président du Panel disciplinaire de l'EPCR qui nommera une commission de discipline indépendante pour entendre la plainte pour inconduite. L’audience se déroule en général en présence de représentants de l’EPCR et du club.

La décision quant à l'existence d'une faute est prise par la commission de discipline indépendante qui impose ensuite une sanction adaptée aux circonstances, si elle estime que l'allégation est avérée.

Dans ce cas, l’EPCR a initié le processus disciplinaire en réponse à une infraction au règlement du tournoi et a déposé une plainte pour inconduite contre les Bristol Bears. La commission de discipline indépendante a examiné l’affaire, a confirmé la plainte et a appliqué des sanctions cohérentes à de précédentes décisions dans d’autres affaires similaires.

EPCR CHALLENGE CUP