Audiences disciplinaires – Journée 2

Carton rouge – Alec Clarey (Saracens)

Le pilier remplaçant des Saracens, Alec Clarey (N°18) a reçu un carton rouge lors du match de la 2e Journée de Champions Cup de son club face à Lyon au Matmut Stadium de Gerland le samedi 17 décembre 2022.
Clarey a été expulsé par l’arbitre de la rencontre, Frank Murphy (Irlande), à la 66e minute du match pour avoir plaqué le troisième ligne remplaçant de Lyon, Arno Botha (No 20), de manière dangereuse, en infraction à la Règle 9.13.

Tommy Dalton (Irlande), président, Achille Reali (Italie) et Jonathan Walters (pays de Galles) ont été nommés pour former la Commission de discipline indépendante pour l’audience disciplinaire qui aura lieu par visio-conférence ce soir (lundi 19 décembre).

Règle 9.13 : Un joueur ne doit pas plaquer un adversaire d’une manière dangereuse.
Selon le règlement de World Rugby, les sanctions pour jeu déloyal en infraction à la Règle 9.13 – plaquage dangereux – ont les points d’entrée suivants – degré faible : 2 semaines; degré moyen : 6 semaines; degré supérieur : de 10 à 52 semaines.

Carton rouge – Kitione Kamikamica (Racing 92)

Le Numéro 8 du Racing 92, Kitione Kamikamica, a reçu un carton rouge lors du match de la 2e Journée de Champions Cup de son club face aux Harlequins au Twickenham Stoop le dimanche 18 décembre.
Kamikamica a été expulsé par l’arbitre de la rencontre Craig Evans (pays de Galles), à la 51e minute du match pour avoir plaqué l’arrière des Harlequins, Nick David (N°15) de manière dangereuse, en infraction à la Règle 9.13.

Kim Moloney (Irlande), président, Simon Thomas (pays de Galles) et Frank Hadden (Ecosse) ont été nommés pour former la Commission de discipline indépendante pour l’audience disciplinaire qui aura lieu par visio-conférence mercredi (21 décembre).

Règle 9.13 : Un joueur ne doit pas plaquer un adversaire d’une manière dangereuse.
Selon le règlement de World Rugby, les sanctions pour jeu déloyal en infraction à la Règle 9.13 – plaquage dangereux – ont les points d’entrée suivants – degré faible : 2 semaines; degré moyen : 6 semaines; degré supérieur : de 10 à 52 semaines.

Carton rouge – Thomas Ramos (Stade Toulousain)

L’arrière du Stade Toulousain, Thomas Ramos, a reçu un carton rouge lors du match de la 2e Journée de Champions Cup de son club face aux Sale Sharks au Stade Ernest-Wallon le dimanche 18 décembre 2022.
Ramos a été expulsé par l’arbitre de la rencontre, Andrea Piardi (Italie), à la 80e minute du match pour avoir donné un coup de tête à l’arrière des Sale Sharks, Byron McGuigan (N°15), en infraction à la Règle 9.11.

Daniel White (Angleterre), président, Donal Courtney (Irlande) et Bogdan Zebega (Roumanie) ont été nommés pour former la Commission de discipline indépendante pour l’audience disciplinaire qui aura lieu par visio-conférence mercredi (21 décembre).

Règle 9.11 Un joueur ne doit rien faire qui soit imprudent ou dangereux pour les autres.
Selon le règlement de World Rugby, les sanctions pour jeu déloyal en infraction à la Règle 9.11 ont les points d’entrée suivants – degré faible: 2 semaines; degré moyen: 6 semaines; degré supérieur: de 10 à 52 semaines.

Citation – Thomas Ramos (Stade Toulousain)

L’EPCR a également reçu une plainte à l’encontre de l’arrière du Stade Toulousain, Thomas Ramos (N°15), à la suite du match de la 2e Journée de Champions Cup de son club face aux Sale Sharks au Stade Ernest Wallon le dimanche 18 décembre 2022.

Ramos est soupçonné d’un contact avec les yeux ou la zone oculaire du demi de mêlée des Sale Sharks, Gus Warr (N°9), à la 56e minute du match en infraction à la Règle 9.12.

La plainte a été déposée par le Commissaire à la Citation de la rencontre, Ed Kenny (Irlande).
Daniel White (Angleterre), président, Donal Courtney (Irlande) et Bogdan Zebega (Roumanie) ont été nommés pour former la Commission de discipline indépendante pour l’audience disciplinaire qui aura lieu par visio-conférence mercredi (21 décembre).

Règle 9.12 Un joueur ne doit agresser personne physiquement
Selon le règlement de World Rugby, les sanctions pour jeu déloyal en infraction à la Règle 9.12, contact avec la zone oculaire, ont les points d’entrée suivants – degré faible : 4 semaine ; degré moyen : 8 semaines ; degré supérieur : de 12 à 52 semaines.

Citation – Alex Lozowski (Saracens)

L’EPCR a reçu une plainte à l’encontre du centre des Saracens, Alex Lozowski (N°13), à la suite du match de la 2e Journée de Champions Cup de son club face à Lyon au Matmut Stadium de Gerland le samedi 17 décembre 2022.

Lozowski est soupçonné d’avoir frappé avec sa main ou son bras le troisième ligne de Lyon, Theo William (N°6), à la 41e minute du match en infraction à la Règle 9.12.

La plainte a été déposée par le Commissaire à la Citation de la rencontre Ciaran Scally (Irlande).
Tommy Dalton (Irlande), président, Achille Reali (Italie) et Jonathan Walters (pays de Galles) ont été nommés pour former la Commission de discipline indépendante pour l’audience disciplinaire qui aura lieu par visio-conférence ce soir (lundi 19 décembre).

Règle 9.12 Un joueur ne doit agresser personne physiquement
Selon le règlement de World Rugby, les sanctions pour jeu déloyal en infraction à la Règle 9.12, frapper avec la main ou le bras, ont les points d’entrée suivants – degré faible : 2 semaine ; degré moyen : 6 semaines ; degré supérieur : de 10 à 52 semaines.

Citation – Henry Walker (Gloucester Rugby)

L’EPCR a reçu une plainte à l’encontre du talonneur de Gloucester Rugby, Henry Walker (N°2), à la suite du match de la 2e Journée de Champions Cup de son club face au Leinster Rugby à la RDS Arena le vendredi 19 décembre 2022.

Walker est soupçonné d’avoir plaqué le flanker du Leinster Rugby, Josh van der Flier (N°7), d’une façon dangereuse à la 37e minute du match en infraction à la Règle 9.13.
La plainte a été déposée par le Commissaire à la Citation de la rencontre, Paul Minto (Ecosse).

Un Officier judiciaire indépendant, Roddy Macleod (Ecosse) examinera la question de la sanction car le joueur a accepté l’accusation.

Règle 9.13 : Un joueur ne doit pas plaquer un adversaire d’une manière dangereuse.
Selon le règlement de World Rugby, les sanctions pour jeu déloyal en infraction à la Règle 9.13 – plaquage dangereux – ont les points d’entrée suivants – degré faible : 2 semaines; degré moyen : 6 semaines; degré supérieur : de 10 à 52 semaines.

EPCR CHALLENGE CUP

Carton rouge – Abraham Papali’i (CA Brive)

Le Numéro 8 du CA Brive, Abraham Papali’i, a reçu un carton rouge lors du match de la 2e Journée d’EPCR Challenge Cup de son club face au Connacht Rugby au Stade Amédée Domenech le vendredi 16 décembre 2022.
Papali’i a été expulse par l’arbitre, Adam Leal (Angleterre), à la 20e minute du match pour avoir plaqué le troisième ligne du Connacht Rugby, Shamus Hurley-Langton (N°7) de façon dangereuse en infraction à la Règle 9.13.

Robert Milligan KC (Ecosse), président, Becky Essex (Angleterre), et Mitchell Read (Angleterre) ont été nommés pour former la Commission de discipline indépendante pour l’audience disciplinaire qui aura lieu par visio-conférence demain (mardi 20 décembre).

Règle 9.13 : Un joueur ne doit pas plaquer un adversaire d’une manière dangereuse.
Selon le règlement de World Rugby, les sanctions pour jeu déloyal en infraction à la Règle 9.13 – plaquage dangereux – ont les points d’entrée suivants – degré faible : 2 semaines; degré moyen : 6 semaines; degré supérieur : de 10 à 52 semaines.

Citation – Tevita Ratuva (CA Brive)

L’EPCR a reçu une plainte à l’encontre du deuxième ligne du CA Brive, Tevita Ratuva (N°5), à la suite du match de la 2e Journée d’EPCR Challenge Cup de son club face au Connacht Rugby au Stade Amédée Domenech le vendredi 16 décembre 2022.

Ratuva est soupçonné d’avoir plaqué le demi d’ouverture du Connacht Rugby, David Hawkshaw (N°10), de façon dangereuse à la 32e minute du match en infraction à la Règle 9.13.

La plainte a été déposée par le Commissaire à la Citation de la rencontre, Chris Sharp (Angleterre).

La Commission de disciplinaire indépendante et la date de l’audience, qui se déroulera par visio-conférence, seront confirmées prochainement.

Règle 9.13 : Un joueur ne doit pas plaquer un adversaire d’une manière dangereuse.
Selon le règlement de World Rugby, les sanctions pour jeu déloyal en infraction à la Règle 9.13 – plaquage dangereux – ont les points d’entrée suivants – degré faible : 2 semaines; degré moyen : 6 semaines; degré supérieur : de 10 à 52 semaines. 

Notes
(i) Cartons rouges
a) Les cas de joueurs expulsés lors des rencontres de Champions Cup ou de l’EPCR Challenge Cup seront examinés par une Commission de discipline indépendante ou un officier judiciaire indépendant dès que possible.
b) Jusqu’à ce que l’audience disciplinaire soit entendue, le joueur concerné ne pourra participer à aucune compétition.
(ii) Le Commissaire à la citation
a) Un Commissaire à la Citation est désigné par l’EPCR pour chaque match de la Champions Cup et de l’EPCR Challenge Cup et il est habilité à citer un joueur pour tout acte de jeu déloyal qui, de l’avis du Commissaire à la Citation, méritait un carton rouge.
b) Pour ces matchs, les clubs n’ont pas le pouvoir de citer eux-mêmes un joueur mais peuvent faire part d’un incident au Commissaire à la Citation dans un délai de 26 heures à compter du coup d’envoi du match en question.
c) Le Commissaire à la Citation dispose de 26 heures depuis le début du match pour déposer sa citation. Lors de circonstances exceptionnelles, ce délai peut être prolongé.
d) L’Officier de Discipline transmettra la citation en question à un Officier de Citation qui déterminera s’il existe suffisamment de motifs pour citer un joueur à comparaître en audience disciplinaire.
e) L’Officier de Discipline présentera ensuite le cas contre le joueur.
(iii) L’Audience disciplinaire
a) La Commission de discipline indépendante ou L’Officier Judiciaire indépendant sont choisis par le président du Panel disciplinaire indépendant, Mike Hamlin.
b) L’Officier de Discipline de l’EPCR présente le cas contre le joueur.
c) Si la décision est maintenue, La Commission de discipline ou l’Officier Judiciaire devra décider de la sanction appropriée. Conformément au barème des sanctions de World Rugby, que l’EPCR est tenue d’observer, l’Officier Judiciaire évaluera tout d’abord la gravité du geste du joueur et déterminera auquel des trois points d’entrée (degré faible, degré moyen, degré supérieur) il correspond.
d) La Commission de discipline ou l’Officier Judiciaire déterminera le point d’entrée approprié après avoir évalué plusieurs aspects du geste du joueur, à savoir si le geste était intentionnel ou pas, s’il a entrainé des blessures ou pas, et s’il a eu des répercussions sur le match ou pas.
e) Après avoir déterminé le point d’entrée, La Commission de discipline ou l’Officier Judiciaire décidera ensuite si la période de suspension devrait être augmentée depuis le point d’entrée afin de refléter des facteurs aggravants spécifiques comme par exemple un mauvais dossier disciplinaire ou bien par mesure de dissuasion, et/ou bien de réduire la suspension au point d’entrée en raison de facteurs atténuants, comme par exemple le fait que le joueur plaide coupable, en raison d’un bon dossier disciplinaire ou du comportement du joueur au cours de l’audience et le fait qu’il exprime des remords.
f) Une suspension est une interdiction systématique de jouer au rugby à XV partout dans le monde. Les joueurs sont suspendus en partant du principe qu’une période d’une semaine va en général faire rater un match à un joueur. Les suspensions prennent en compte les périodes d’inactivité (telle que l’intersaison), les périodes où le joueur est blessé ou non apte à jouer et aussi lorsque le joueur n’est pas disponible ou non sélectionné. Les suspensions doivent également prendre en compte tous les matchs hors saison qui ne sont pas considérés importants ou qui ne sont pas assez proches du début de la saison pour constituer un facteur déterminant pour la future sélection d’un joueur.
g) Les deux parties participant à l’audience (l’EPCR et le joueur) ont le droit de faire appel de la décision prise lors de l’audience disciplinaire indépendante. La partie interjetant appel doit le faire dans un délai de trois (3) jours ouvrables après réception de la notification écrite de la décision de la Commission de discipline ou de l’Officier Judiciaire.
h) La décision complète sera disponible sur epcrugby.com lorsque la procédure disciplinaire sera achevée.
i) Pour consulter le barème des sanctions de World Rugby pour jeu déloyal figurant en Annexe 1 de la Règle 17 de World Rugby, rendez-vous sur world.rugby/organisation/governance/regulations/reg-17/appendix-1